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Convention de Genève : Actes de la conférence de révision réunie à Genève du 11 juin au 6 juillet 1906
Genève : H. Jarrys, 1906.

 
Nombre de pages : 316            1-316
sn [Première de couverture]
sn [Deuxième de couverture]
1 [Page de faux titre]
3 [Page de titre]
5 Table des matières
7 [Page de titre]
9 Convention de Genève pour l'amélioration du sort des militaires blessés dans les armées en campagne du 22 août 1864
11 I. Documents préliminaires
13 Circulaires du Conseil fédéral suisse. Première circulaire (17 février 1903)
14 Deuxième circulaire (22 janvier 1904)
15 Troisième circulaire (10 mars 1906)
16 Annexe: Questions à examiner par la Conférence internationale réunie en vue d'une révision de la Convention de Genève du 22 août 1864
19 II. Listes des Etats signataires de la Convention et de leurs délégués
21 I. Liste des Etats signataires de la Convention de Genève du 22 août 1864 d'après l'ordre chronologique de leur adhésion
23 II. Liste alphabétique des Etats signataires
24 III. Liste des Délégués à la Conférence
29 III. Procès-verbaux des séances et diverses annexes
31 Séance d'ouverture (11 juin 1906)
43 Première séance plénière (12 juin 1906)
53 Annexe A: Tableau synoptique du texte de la Convention et des modifications proposées, dressé par le Secrétaire général
57 Annexe B: Projet de Convention révisée soumis par les Plénipotentiaires anglais
65 Deuxième séance plénière (13 juin 1906)
68 Travaux des Commissions. Ire Commission. Blessés, malades et morts. Première séance (13 juin 1906)
70 Deuxième séance (14 juin 1906)
74 Troisième séance (16 juin 1906)
79 Quatrième séance (19 juin 1906)
84 Cinquième séance (21 juin 1906)
90 Sixième séance (27 juin 1906)
94 Rapport et avant-projet de rédaction présentés à la Conférence par la Ire Commission
105 Avant-projet de rédaction
107 IIe Commission. Personnel sanitaire. Première séance (13 juin 1906)
109 Deuxième séance (14 juin 1906)
113 Troisième séance (16 juin 1906)
117 Quatrième séance (19 juin 1906)
118 Cinquième séance (25 juin 1906)
123 Rapport et avant-projet de rédaction présentés à la Conférence par la IIe Commission
126 Avant-projet de rédaction
128 IIIe Commission. Matériel sanitaire. Première séance (13 juin 1906)
130 Deuxième séance (15 juin 1906)
135 Troisième séance (18 juin 1906)
140 Quatrième séance (20 juin 1906)
146 Cinquième séance (26 juin 1906)
151 Rapport et avant-projet de rédaction présentés à la Conférence par la IIIe Commission
155 Tableau synoptique des votations dans les séances
157 Avant-projet de rédaction
158 IVe Commission. Signe, abus, sanction, observations générales. Première séance (13 juin 1906)
160 Deuxième séance (15 juin 1906)
166 Annexe: Lois et règlements concernant l'usage illicite des emblèmes de la Croix-Rouge
175 Troisième séance (18 juin 1906)
178 Quatrième séance (20 juin 1906)
185 Cinquième séance (26 juin 1906)
193 Rapport et avant-projet de rédaction présentés à la Conférence par la IVe Commission
199 Avant-projet de rédaction
201 Annexe: Coup d'œil jeté sur les travaux des Commissions de la Conférence de Genève par le Secrétaire général (22 juin 1906)
205 Troisième séance plénière (27 juin 1906)
211 Quatrième séance plénière (28 juin 1906)
219 Annexe A: Concordance des rédactions des Commissions adoptées par la Conférence dans les séances plénières de 27 et 28 juin 1906 établie par le Secrétaire général (28 juin 1906). I. - Des blessés, malades et morts
220 II. - Du personnel sanitaire / III. - Du matériel sanitaire
221 IV. - Des convois d'évacuation / V. - De l'emblème et de son usage exclusif
222 V. - Dispositions générales
223 Annexe B: Procès-verbal concernant la vérification des pouvoirs par le Bureau de la Conférence (2 juillet 1906)
227 Cinquième séance plénière (2 juillet 1906)
235 Sixième séance plénière (5 juillet 1906)
243 Annexe: Rapport présenté à la Conférence plénière au nom du Comité de rédaction
248 Chapitre premier. Des blessés et malades
251 Chapitre II. Des formations et établissements sanitaires
253 Chapitre III. Du personnel
256 Chapitre IV. Du matériel
258 Chapitre V. Des convois d'évacuation
260 Chapitre VI. Du signe distinctif
263 Chapitre VII. De l'application et de l'exécution de la Convention
265 Chapitre VIII. De la répression des abus et des infractions
266 Dispositions générales
269 Séance de clôture (6 juillet 1906)
275 IV. Actes adoptés par la Conférence
277 Convention pour l'amélioration du sort des blessés et malades dans les armées en campagne (du 6 juillet 1906)
282 Chapitre premier. Des blessés et malades
284 Chapitre II. Des formations et établissements sanitaires. Chapitre III. Du personnel
285 Chapitre IV. Du matériel
286 Chapitre V. Des convois d'évacuation. Chapitre VI. Du signe distinctif
287 Chapitre VII. De l'application et de l'exécution de la Convention
288 Chapitre VIII. De la répression des abus et des infractions
289 Dispositions générales
295 Protocole final de la Conférence de révision de la Convention de Genève (du 6 juillet 1906)
305 Index alphabétique et analytique des matières
sn Tableau chronologique des travaux de la Conférence de Genève
sn [Troisième de couverture]
sn [Quatrième de couverture]
Nombre de pages : 316            1-316