ISHM Revue Vesalius

Regulation

Réglement intérieur établi par le Conseil d’Administration
10 septembre 2004

Regulations established by the Administrative Council
10 September 2004

Article Premier
Sont soumis au vote du Conseil d’Administration pour le pourvoi des postes vacants du Bureau, les noms des personnes ayant fait acte de candidature auprès du Président ou du Secrétaire Général avant la réunion du Conseil. Article 1
Candidates for office shall submit their names to the President or General Secretary before the Administrative Council meeting. The council will then conduct the elections.

Article 2 :
Le bureau et le conseil d’administration se réunissent au moins une fois par an. La date et le lieu de ces réunions sont déterminés par le Président et le Secrétaire général, de la manière suivante :
1) Les années où il y a un congrès : réunion d’un bureau préparatoire dans la deuxième quinzaine du mois de juin, et réunion d’un bureau et du conseil d’administration au cours du congrès
2) Les années où il n’y a pas de congrès : réunion d’un bureau et du conseil d’administration dans la deuxième quinzaine du mois de juin
3) Un bureau ou un CA supplémentaires peuvent être convoqués par le Président après avoir sollicité l’avis des membres du bureau. Article 2
The Executive Committee and the Administrative Council will meet at least once a year. Date and place will be fixed by the President and the Secretary-General in the following way:
1) During the congress years. A preparatory meeting of the Executive Committee will be held during the second fortnight in June and a meeting of the Executive Committee and the Administrative Council during the congress.
2) During the years without a congress. A meeting of the Executive Committee and the Administrative Council will be held during the second fortnight in June.
3) An extraordinary meeting of either the Executive Committee or the Administrative Council may be summoned by the President upon the advice of the members of the Executive Committee

Article 3
Le Vice-Président le plus anciennement élu et présent remplace le Président en cas d’absence, ou d’incapacité occasionnelle. Article 3
The present Vice-President with the longest tenure replaces the President in case of absence or temporary disability.

Article 4
En cas de décès du Président ou d’incapacité, la Présidence de la S.I.H.M. est assurée par le Vice-Président le plus anciennement élu, jusqu’à ce que le Conseil d’Administration procède à l’élection du nouveau Président dans sa plus proche séance. Article 4
Should the President die or become disabled he will be replaced by the Vice-President with the longest tenure until the Administrative Council elects a new president, at the next meeting.

Article 5
En cas d’incapacité ou de décès d’un membre du Bureau, le Président attribue la fonction vacante au membre du Bureau ou au délégué national de son choix. Le Conseil d’Administration procède au pourvoi du poste vacant dans sa plus proche séance. Article 5
Should a member of the Executive Committee die or become incapacitated, the president shall choose a National Delegate as e temporary replacement. The Administrative Council shall elect a new officer at its next meeting.

Article 6
Les anciens présidents peuvent être consultés soit individuellement, soit sous la forme d’un comité consultatif, pour toute question décidée par le Bureau. Article 6
Past presidents may be consulted individually or collectively as an Advisory Committee regarding any question before the Executive Committee.

Article 7
Les membres du Conseil d’Administration et du Bureau ne reçoivent aucune rétribution à raison des fonctions qui leur sont confiées.
Des remboursements de frais sont seuls possibles. Ils doivent faire l’objet d’une décision expresse du Conseil, au vu de pièces justificatives.
Le CA détermine chaque année :
- la limite des dépenses qui peuvent être engagées par le trésorier sans avis du Bureau
- Le montant des frais de déplacement attribués, sur demande de leur part, aux membres du CA pour leurs déplacements dans le cadre de la SIHM, en fonction du prix du voyage Article 7
Members of the Administrative Council are not remunerated for their services.
However, expenses may be reimbursed, upon decision by the Administrative Council and submission of itemized documentation.
The Administrative Council will determine each year:
- The limit of the expenses that can be incurred by the Treasurer without specific approval of the Executive Committee.
- The amount of travel funds assigned, at their request, to the members of the Administrative Council for their travel expenses in connexion with the ISHM, according to the cost of the travel.

Article 8
Les publications de la SIHM (Vesalius, Site Internet, etc.) sont rédigées dans au moins deux langues, dont le français et l’anglais. Article 8
The publications of the ISHM (including Vesalius, the website, et al.) will be published in at least two languages, including French and English.

Article 9
Les statuts, le règlement intérieur, et leurs modifications éventuelles, qui sont soumis à l’approbation du Conseil d’Administration ou de l’Assemblée Générale, sont rédigés dans au moins deux langues, dont le français et l’anglais qui font foi. Article 9
The By-laws, the regulations and their possible amendments, when presented to the General Assembly or the Administrative Council, shall be submitted in at least two languages, with French and English as the legally valid texts.

Article 10
En cas de changement d’un Délégué National, le Secrétaire Général est avisé dans les plus brefs délais. Article 10
In case of a change in National Delegates, the General Secretary shall be informed as quickly as possible.

Article 11
Lorsque les Délégués Nationaux sont saisis d’un projet de modification des statuts, ils disposent d’un an pour exprimer leur avis, et consulter les membres de la S.I.H.M. dans leur pays. Article 11
When a proposed by-law change is presented to National Delegates, there shall be one year’s time to express opinions and consult national members of the I.S.H.M..

Article 12
Le trésorier et les délégués nationaux procèdent à l’appel des cotisations au début de chaque année. Article 12
The I.S.H.M. Treasurer and the National Delegates shall collect dues at the beginning of each year.

Article 13
La Société Internationale peut rembourser aux sociétés nationales certains frais engagés pour son compte, selon des modalités décidées par le Conseil d’Administration. Article 13
The I.S.H.M. may reimburse certain expenses incurred by national societies, according to the decisions of the Administrative Council.

Article 14
Pour la fixation du siège des congrès si possible bisannuels, les candidatures des pays au des villes sont présentées au Conseil par un Délégué National.
Elles sont adressées par écrit au Secrétaire Général avant l’ouverture de la séance du Conseil. Le Délégué National peut offrir le choix entre plusieurs villes de son pays. Il donne toutes informations sur les aides officielles, administratives, scientifiques, financières que le Congrès espère. Article 14
Invitations for the congresses, to be held every two years if possible, will be submitted to the Administrative Council by a National Delegate.
They shall be submitted to the General Secretary in writing before the Administrative Council meeting. A delegate may propose a choice between several cities in his country and must submit all available information about official, administrative, scientific, and financial support expected for the congress.

Article 15
Le Président et le Bureau de la S.I.H.M., et le Comité d’Organisation du dernier Congrès sont à la disposition du Comité d’Organisation du Congrès suivant pour toutes informations utiles.
Article 15
The President, the Executive Committee of the I.S.H.M. and the Organizing Committee of the previous congress shall share all relevant information with the Organizing Committee of a proposed congress.

Article 16
A l’occasion de chaque Congrès ont lieu une ou plusieurs réunions du Bureau, du Conseil d’Administration et de l’Assemblée Générale. Article 16
At the time of each international congress of the I.S.H.M., there shall be one or more meetings of the Executive Committee, the Administrative Council, and the General Assembly.

Article 17
Les organisateurs des Congrès n’acceptent pour les séances de travail, que des communications originales dont la valeur a été appréciée par un Comité Scientifique. Article 17
Papers proposed for a congress of the I.S.H.M. shall be submitted to a scientific committee. Only original contributions of scholarly merit shall be presented.

Article 18
Les organisateurs des Congrès s’engagent à publier dans les meilleurs délais le texte des communications présentées en séance par leurs auteurs. Article 18
The organizers shall promptly publish all papers read by their authors at the scholarly sessions.

Article 19
Les Conseillers sont nommés par le Conseil d’Administration (CA) après une lettre de candidature expliquant leur possible contribution a l’action de la SIHM, et l’appui d’un ou de plusieurs membres du CA. Les membres du CA vielleront à ce que les divers champs de l’histoire de la médecine, les diverses langues et les diverses aires géographiques ou culturelles, puissent être représentés au mieux au travers des différents conseillers.
Les conseillers apportent au CA des compétences spéciales d’ordre scientifique : évaluation des candidatures pour le(s) prix et le label de qualité décernés par la SIHM, aspects scientifiques de la préparation des congrès, avis consultatif sur les projets de la SIHM, etc. Ils assistent au CA et au bureau à titre consultatif. Le nombre maximum des conseillers est fixé à six. Leur mandat est fixé à deux ans, renouvelable immédiatement une fois. Article 19
The Counsellors will be designated by the Administrative Council (AC) after the receipt of a letter of candidature explaining their potential contribution to the ISHM, and the support of one or more members of the AC. The members of the AC will take care to ensure that a variety of languages, geographical and cultural areas, and fields of medicine will be represented as much as possible in the appointment of Counsellors.
The Counsellors will bring to the AC special competences of a scientific kind for the: evaluation of the candidates for the prize(s) and the quality labels given by the ISHM, the scientific aspects of the preparation of the congresses, and the projects of the ISHM, etc. They will attend sessions of the CA and the Bureau with consultative functions. The maximum number of Counsellors is six. Their tenure is two years, with the possibility of being immediately renewed once.

Article Premier Sont soumis au vote du Conseil d’Administration pour le pourvoi des postes vacants du Bureau, les noms des personnes ayant fait acte de candidature auprès du Président ou du Secrétaire Général avant la réunion du Conseil.	Article 1 Candidates for office shall submit their names to the President or General Secretary before the Administrative Council meeting. The council will then conduct the elections.
Article 2 : Le bureau et le conseil d’administration se réunissent au moins une fois par an. La date et le lieu de ces réunions sont déterminés par le Président et le Secrétaire général, de la manière suivante : 1) Les années où il y a un congrès : réunion d’un bureau préparatoire dans la deuxième quinzaine du mois de juin, et réunion d’un bureau et du conseil d’administration au cours du congrès 2) Les années où il n’y a pas de congrès : réunion d’un bureau et du conseil d’administration dans la deuxième quinzaine du mois de juin 3) Un bureau ou un CA supplémentaires peuvent être convoqués par le Président après avoir sollicité l’avis des membres du bureau.	Article 2 The Executive Committee and the Administrative Council will meet at least once a year. Date and place will be fixed by the President and the Secretary-General in the following way: 1) During the congress years. A preparatory meeting of the Executive Committee will be held during the second fortnight in June and a meeting of the Executive Committee and the Administrative Council during the congress. 2) During the years without a congress. A meeting of the Executive Committee and the Administrative Council will be held during the second fortnight in June. 3) An extraordinary meeting of either the Executive Committee or the Administrative Council may be summoned by the President upon the advice of the members of the Executive Committee
Article 3 Le Vice-Président le plus anciennement élu et présent remplace le Président en cas d’absence, ou d’incapacité occasionnelle.	Article 3 The present Vice-President with the longest tenure replaces the President in case of absence or temporary disability.
Article 4 En cas de décès du Président ou d’incapacité, la Présidence de la S.I.H.M. est assurée par le Vice-Président le plus anciennement élu, jusqu’à ce que le Conseil d’Administration procède à l’élection du nouveau Président dans sa plus proche séance.	Article 4 Should the President die or become disabled he will be replaced by the Vice-President with the longest tenure until the Administrative Council elects a new president, at the next meeting.
Article 5 En cas d’incapacité ou de décès d’un membre du Bureau, le Président attribue la fonction vacante au membre du Bureau ou au délégué national de son choix. Le Conseil d’Administration procède au pourvoi du poste vacant dans sa plus proche séance.	Article 5 Should a member of the Executive Committee die or become incapacitated, the president shall choose a National Delegate as e temporary replacement. The Administrative Council shall elect a new officer at its next meeting.
Article 6 Les anciens présidents peuvent être consultés soit individuellement, soit sous la forme d’un comité consultatif, pour toute question décidée par le Bureau.	Article 6 Past presidents may be consulted individually or collectively as an Advisory Committee regarding any question before the Executive Committee.
Article 7 Les membres du Conseil d’Administration et du Bureau ne reçoivent aucune rétribution à raison des fonctions qui leur sont confiées. Des remboursements de frais sont seuls possibles. Ils doivent faire l’objet d’une décision expresse du Conseil, au vu de pièces justificatives. Le CA détermine chaque année : - la limite des dépenses qui peuvent être engagées par le trésorier sans avis du Bureau - Le montant des frais de déplacement attribués, sur demande de leur part, aux membres du CA pour leurs déplacements dans le cadre de la SIHM, en fonction du prix du voyage	Article 7 Members of the Administrative Council are not remunerated for their services. However, expenses may be reimbursed, upon decision by the Administrative Council and submission of itemized documentation. The Administrative Council will determine each year: - The limit of the expenses that can be incurred by the Treasurer without specific approval of the Executive Committee. - The amount of travel funds assigned, at their request, to the members of the Administrative Council for their travel expenses in connexion with the ISHM, according to the cost of the travel.
Article 8 Les publications de la SIHM (Vesalius, Site Internet, etc.) sont rédigées dans au moins deux langues, dont le français et l’anglais.	Article 8 The publications of the ISHM (including Vesalius, the website, et al.) will be published in at least two languages, including French and English.
Article 9 Les statuts, le règlement intérieur, et leurs modifications éventuelles, qui sont soumis à l’approbation du Conseil d’Administration ou de l’Assemblée Générale, sont rédigés dans au moins deux langues, dont le français et l’anglais qui font foi.	Article 9 The By-laws, the regulations and their possible amendments, when presented to the General Assembly or the Administrative Council, shall be submitted in at least two languages, with French and English as the legally valid texts.
Article 10 En cas de changement d’un Délégué National, le Secrétaire Général est avisé dans les plus brefs délais.	Article 10 In case of a change in National Delegates, the General Secretary shall be informed as quickly as possible.
Article 11 Lorsque les Délégués Nationaux sont saisis d’un projet de modification des statuts, ils disposent d’un an pour exprimer leur avis, et consulter les membres de la S.I.H.M. dans leur pays.	Article 11 When a proposed by-law change is presented to National Delegates, there shall be one year’s time to express opinions and consult national members of the I.S.H.M..
Article 12 Le trésorier et les délégués nationaux procèdent à l’appel des cotisations au début de chaque année.	Article 12 The I.S.H.M. Treasurer and the National Delegates shall collect dues at the beginning of each year.
Article 13 La Société Internationale peut rembourser aux sociétés nationales certains frais engagés pour son compte, selon des modalités décidées par le Conseil d’Administration.	Article 13 The I.S.H.M. may reimburse certain expenses incurred by national societies, according to the decisions of the Administrative Council.
Article 14 Pour la fixation du siège des congrès si possible bisannuels, les candidatures des pays au des villes sont présentées au Conseil par un Délégué National. Elles sont adressées par écrit au Secrétaire Général avant l’ouverture de la séance du Conseil. Le Délégué National peut offrir le choix entre plusieurs villes de son pays. Il donne toutes informations sur les aides officielles, administratives, scientifiques, financières que le Congrès espère.	Article 14 Invitations for the congresses, to be held every two years if possible, will be submitted to the Administrative Council by a National Delegate. They shall be submitted to the General Secretary in writing before the Administrative Council meeting. A delegate may propose a choice between several cities in his country and must submit all available information about official, administrative, scientific, and financial support expected for the congress.
Article 15 Le Président et le Bureau de la S.I.H.M., et le Comité d’Organisation du dernier Congrès sont à la disposition du Comité d’Organisation du Congrès suivant pour toutes informations utiles.	Article 15 The President, the Executive Committee of the I.S.H.M. and the Organizing Committee of the previous congress shall share all relevant information with the Organizing Committee of a proposed congress.
Article 16 A l’occasion de chaque Congrès ont lieu une ou plusieurs réunions du Bureau, du Conseil d’Administration et de l’Assemblée Générale.	Article 16 At the time of each international congress of the I.S.H.M., there shall be one or more meetings of the Executive Committee, the Administrative Council, and the General Assembly.
Article 17 Les organisateurs des Congrès n’acceptent pour les séances de travail, que des communications originales dont la valeur a été appréciée par un Comité Scientifique.	Article 17 Papers proposed for a congress of the I.S.H.M. shall be submitted to a scientific committee. Only original contributions of scholarly merit shall be presented.
Article 18 Les organisateurs des Congrès s’engagent à publier dans les meilleurs délais le texte des communications présentées en séance par leurs auteurs.	Article 18 The organizers shall promptly publish all papers read by their authors at the scholarly sessions.
Article 19 Les Conseillers sont nommés par le Conseil d’Administration (CA) après une lettre de candidature expliquant leur possible contribution a l’action de la SIHM, et l’appui d’un ou de plusieurs membres du CA. Les membres du CA vielleront à ce que les divers champs de l’histoire de la médecine, les diverses langues et les diverses aires géographiques ou culturelles, puissent être représentés au mieux au travers des différents conseillers. Les conseillers apportent au CA des compétences spéciales d’ordre scientifique : évaluation des candidatures pour le(s) prix et le label de qualité décernés par la SIHM, aspects scientifiques de la préparation des congrès, avis consultatif sur les projets de la SIHM, etc. Ils assistent au CA et au bureau à titre consultatif. Le nombre maximum des conseillers est fixé à six. Leur mandat est fixé à deux ans, renouvelable immédiatement une fois.	Article 19 The Counsellors will be designated by the Administrative Council (AC) after the receipt of a letter of candidature explaining their potential contribution to the ISHM, and the support of one or more members of the AC. The members of the AC will take care to ensure that a variety of languages, geographical and cultural areas, and fields of medicine will be represented as much as possible in the appointment of Counsellors. The Counsellors will bring to the AC special competences of a scientific kind for the: evaluation of the candidates for the prize(s) and the quality labels given by the ISHM, the scientific aspects of the preparation of the congresses, and the projects of the ISHM, etc. They will attend sessions of the CA and the Bureau with consultative functions. The maximum number of Counsellors is six. Their tenure is two years, with the possibility of being immediately renewed once.