Conditions générales et tarifs
Les photocopies étant interdites pour tout document antérieur à 1950, un service de reprographie spécifique est mis à la disposition des demandeurs (formulaire papier disponible au Bureau de renseignements).
Le délai d'obtention est de 5 à 10 jours.
Si les reproductions sont destinées à un usage commercial, une redevance d'utilisation sera perçue en sus des tarifs indiqués ci-dessous (voir droits d'utilisation).
| Photocopie
numérique |
La page originale numérisée en noir et blanc, tirage sur papier ordinaire A4
Tirage couleur, sur papier couché A4
Tirage sur papier photographique A4 |
0,30 € par page
5,00 € par page
8,00 € par page |
| |
| Cédérom |
La première vue
La vue suivante |
3,00 €
0,30 € |
TVA
Le taux de TVA applicable est de 19,6%. Sont exonérés, les particuliers et les organismes de recherche des universités
Paris 5 René Descartes et Paris Sud-11 Pharmacie.
Frais d'envoi
Tarif lettre, selon la
tarification en vigueur
Droits
d'utilisation
Toute utilisation commerciale des reproductions est soumise à l’accord préalable de la Bibliothèque et à la
perception d’un droit d’utilisation dont le montant varie, selon la taille et la destination du document reproduit, entre 15 et
76
euros.
Paiement
- en espèces (uniquement sur
place)
- par chèque, uniquement en euros,
libellé à l’ordre de
M. l’Agent comptable de
l’Université Paris Descartes
et à envoyer à
:
...
4 avenue de
l’Observatoire
75270 Paris Cedex 06.
- le paiement doit être effectué
avant l’envoi des travaux.
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Conditions d'utilisation des documents reproduits
La Bibliothèque autorise la reproduction de ses documents dans le respect de la législation sur la propriété intellectuelle en vigueur.
Toute utilisation publique, commerciale ou non, est soumise à l'autorisation de l'auteur ou de ses ayants droit.
La Bibliothèque ne peut être tenue pour responsable de l'usage abusif des documents reproduits.
Le demandeur qui prévoit une utilisation commerciale des documents reproduits s'engage à :
- mentionner l'origine du document originel sous la forme : "Doc. et photo Bibliothèque Interuniversitaire de Santé, Paris"
- donner à la bibliothèque un exemplaire justificatif de la publication dans laquelle est reproduit le document originel
- acquitter un droit d'utilisation selon le tarif et les règles en vigueur.
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BIU SANTE
