Reg. 39 : Livre des délibérations

Fol. 20r - Assemblée du 5 octobre 1778

[…] La matière mise en délibération, le tout a été accepté d’une voix unanime, et le Comité assemblé a nommé MM. Cheminard, Tassart, Charlard et De la Cour tous quatre Membres du Comité pour faire l’inventaire de tous les meubles, et effets mobiliaires et immobiliaires appartenants au Collège […]

Fol. 49r - Assemblée du jeudi 13 juillet 1780

[…] Le même jour MM. Les Prévôts ont dit que par une délibération en datte du cinq octobre 1778 il avoit été arrêté que par quatre commissaires il seroit incessament procédé à l’inventaire des meubles et effets tant mobiliers qu’immeubles et en rendront compte, que les Sieurs Charlard, Cheminard, Tassart et De la Cour avoient été nommés Commissaires, mais que deux de ces MM. Se trouvaoient en charge, et deux autres étoient hors du comité, pourquoi ils requéroient qu’il fut nommé de nouveaux commissaires qui se conformeroient à la délibération du cinq octobre homologuée par le magistrat. Le comité a nommé unanimement MM. Dufour, Le Houx de Clermont, Buisson, et De Machy […]

Fol. 67v - Assemblée du mardi 12 juin 1781

Arrêté qu’il sera très prochainement fait dans les archives et inventaires recherche des titres et papiers du Collège […]

Fol. 104r - Assemblée du 21 septembre 1786

[…] 4° qu’ils voyent avec étonnement que plusieurs délibérations antérieures avoient ordonné un inventaire général, qui vraisemblablement n’avoit pas été fait […]

Fol. 111v-112r - Assemblée du samedi 28 juin 1788

En l’assemblée des prévôts et députés du Collège de pharmacie à laquelle étoient invités et présens M. Lavaux avocat et conseiller du Roi et autres conseils dudit Collège. Laditte assemblée convoquée par billets en la manière accoutumée, les prévôts ont représenté que par quatre délibérations prises par le dit collège : les cinq octobre mil sept cent soixante-dix-huit ; treize juillet mil sept cent quatre-vingt ; douze juin mil sept cent quatre-vingt-un et vingt-six août mil sept cent quatre-vingt-six [i.e 21 septembre 171786], la première homologuée par M. Lenoir alors lieutenant général de police, les prévôts de pharmacie ont été autorisés pour le bien et l’avantage dudit collège, à faire faire par personnes capables et auxquelles seroient accordées des honoraires convenables, un inventaire des biens meubles et immeubles appartenan audit collège, ainsi que des charges et dettes dont il est tenu […]

En exécution des quatre délibérations susdatées, les prévôts nommés par ledit collège ont choisi pour procéder à toutes les opérations ci-dessus énoncées, le Sieur Saintotte écrivain déchiffreur, qui, sous les yeux et avec les secours presque continuts des prévôts dudit Collège, en ce qui concerne la description du Cabinet d’histoire naturellle et la formation des archives et aides des lumières des gens de l’art, pour l’estimation des terreins et bâtiments, et pour l’ordre et l’élévation de la bibliothèque dudit Collège, a, pendant le cours de vingt-huit mois, employé quatre-cents jours de travail, fait différentes fournitures et avances pour le prix desquelles il demande une somme de quatre mille quatre cents livres, ainsi qu’il appert de mémoire énonciatif de ses travaux à l’examen duquel les prévôts et députés invitent les membres composant l’assemblée et maître Lavaux, leur conseil, de vouloir bien se livrer et, à l’instant, lecture prise des quatre délibérations susdatées et du mémoire énonciatif des travaux du Sieur Saintotte […]