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Article 19. Modèle d'anatomie clastique
1838.
Cote : 156766 vol. 388 n° 3 (dossier Auzoux).
Extr. de Procès-verbal des délibérations du Conseil général de la Drôme, session de 1837. p. 21
Exemplaire numérisé : BIU Santé (Paris)
Adresse permanente : https://www.biusante.parisdescartes.fr/histmed/medica/cote?156766x388x03
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1 Procès-verbal des délibérations du Conseil Général du département de la Drome. Session de 1837
2
3 Article 1er.- Contributions
4
5 Article 2.- Centimes facultatifs./ Article 3.- Centimes additionnels pour l'instruction primaire. / Article 4.- Centimes additionnels pour les chemins vicinaux
6 Article 5.- Enfans trouvés
7 Article 6.- Foires et Marchés
8
9
10 Article 7.- Prisons
11 Article 8.- Route départementale N°4
12
13
14 Article 9.- Tracé de la route départementale N.4 sur le territoire de Venterol
15 Article 10.- Route départementale N°6.Réclamation du bourg de Moras
16 Article 11.- Route de Sisteron A Sault. Article 12.- Division de Mirmande en sections électorales
17 Article 13.- Prolongement de la route départementale N°6 de Cléon-d'Andran à Grignan par Aleyrac
18
19 Article 14.- Pont de Crest sur la route départementale N°6. / Article 15.- Succursales
20 Article 16.- Changement du chef-lieu- du canton de Marsanne. / Article 17.- Gendarmerie. - / Article 18.- Ecole Centrale des Arts et manufactures à Paris
21 Article 19.- Modèle d'Anatomie clastique. / Article 20.- Comptes de M. Le Préfet
22
23 Article 21.- Route de Die à Grenoble, par Chatillon
24 Article 22.- Jurés spéciaux pour les cas d'expropriation. / Article 23.- Chemins vicinaux de grande communication
25
26 Article 24.- Chemin de grande communication de Cres au Pont-au-Jard
27 Article 24 bis.- Direction par le Maupas du chemin vicinal de grande communication N° 3 de Romans à Saint-Sorlin
28 Article 25.- Chemin de grande communication N° 5 de Valence à Crest, par Beaumont et Montmeyran. / Article 26.- Communes appelées à concourir à la dépense des grandes communications
29
30 Article 27.- Conversion en argent des prestations en nature pour les chemins vicinaux
31
32 Article 28.- Frais d'impression du règlement de M.Le Préfet pour l'exécution de la loi du 21 mai 1836, sur les chemins vicinaux. / Article 29.-Budget de l'instruction primaire
33 Article 30.- Rétribution mensuelle des élèves des écoles primaires
34 Article 31.- Encouragemens à l'agriculture
35 Article 32.- Palais de Justice de Valence. / Article 33. - Archives départementales
36
37
38 Article 34. - Biens communaux
39 Article 35. - Conservation du cadastre
40
41 Article 36.- Contribution personnelle et nobilière
42
43 Article 37.- Contribution foncière
44
45
46
47 Article 38.- Cas rédibitoires dans le commerce des animaux
48
49 Article 39.- Prisons de Die et de Montélimar. / Article 40.- Société d'agriculture
50 Article 41. - Mendicité. / Article 42. - Régime des prisons
51
52
53
54 Article 43. - Police du roulage
55
56
57
58 Projet de règlement
59 Article 44. - Aliénés et syphilitiques
60
61 Article 45.- Route départementale de Montélimar à Beaurepaire
62 Article 46.- Budget des dépenses variables ordinaires de l'exercice 1838
63
64
65
66
67
68 Article 47.- Budget des dépenses facultatives et extraordinaires d'utilité départementale de l'exercice 1838
69
70
71 Article 48. - Etat d'emploi des fonds mis en réserve dans le budget des dépenses variables départemenales de l'exercice 1837, et dans le budget de report des fonds de l'exercice 1835, non consommés au 31 décembre 1836, et transportés, par forme de supplément, au budget variable de 1837
72 Article49.- Etat d'emploi des fonds mis en réserve dans les budgets des dépenses départementales facultatives et extraordinaires de l'exercice 1835, non consommés au 31 décembre 1836, et transportés, par forme de supplément, au budget facultatif de 1837. / Article 50.- Voeux divers
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74 Table des matières
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[sans numérotation]
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