Résultats de recherche — Medica — BIU Santé, Paris

Accueil
Histoire de la santé
Medica
Résultats de recherche

Bibliothèque numérique Medica

Présentation • Mode d’emploi • Services associés • Réutilisations

Liste des pages

Les edicts et ordonnances des roys de France depuis s. Loys iusques a present : avec les verifications, modifications, et declarations sur icelles : divisees en quatre tomes, par Antoine Fontanon, advocat en la Cour de Parlement de Paris : et par luy augmentées de plusieurs belles ordonnances, anciennes & nouvelles, reduictes en leur vray ordre selon la nature des matieres.

A Paris, Chez Jacques du Puys, à la Samaritaine. MDLXXX., 1580.

Cote : BIU Santé Pharmacie RES 51-2.

Don "François Renault 1704".

Exemplaire numérisé : BIU Santé (Paris)

Adresse permanente : https://www.biusante.parisdescartes.fr/histmed/medica/cote?pharma_res000051x02

Cliquez ici pour telecharger tout ou partie de ce document au format Adobe PDF (Acrobat)

Sur Internet Archive

Nombre de réponses : 761

501-750

1335 Livre troiziesme du second tome des ordonnances, traictant des aydes & subventions extraordinaires, ensemble des officiers d'icelles. De la cour des aydes a Paris, et ce qui concerne sa jurisdiction. Tiltre I

1350 De la cour des generaux de la justice des aides seant à Montpellier. Tiltre II

1359 Des generaux des finances. Tiltre III

1361 Des receveurs generaux et receptes generales. Tiltre IIII

1363 Des contreroolleurs generaux des finances. Tiltre V

1368 Des tresoriers ordinaires et extraordinaires des guerres & marine de Levant, commissaires, contrerolleurs & payeurs de la gendarmerie : ensemble des receveurs & payeurs de turcies & levees, des rivieres, fortifications, & advitaillement des villes. Tiltre VI

1391 Des tailles, receveurs, asseeurs et greffiers d'icelles : & de ne faire levee ny cottisation de deniers sans expresse permißion du Roy. Tiltre VII

1403 Des receveurs des deniers de la creve des gages & soulde de la gendarmerie. Tiltre VIII

1404 Des collecteurs des tailles, et deniers des receptes particulieres & fermes en chacune des dixsept receptes generales de ce royaume. Tiltre IX

1405 Du receveur des deniers provenans de l'ottroy de cinquante mille hommes de pied, des decimes & deniers extraordinaires & casuels. Tiltre X

1406 Des contreroolleurs des aydes, tailles, taillon et autres subsides. Tiltre XI

1410 Des esleuz et leur jurisdiction. Tiltre XII

1454 De la gabelle du sel et des grenetiers, contreroolleurs & autres officiers sur ladite gabelle des salines & magazins à sel. Tiltre XIII

1536 De l'imposition des cinq sols pour l'entree sur chacun muy de vin. Tiltre XIIII

1543 Des superintendans sur les deniers communs & patrimoniaux des villes estans en chacune generalité du royaume, & d'un receveur & payeur des gages des juges magistraux & presidiaux en chacune des villes où sont establis leurs sieges. Tiltre XV

1546 Que tous officiers comptables seront alternatifs fors ceux qui sont exceptez par ceste ordonnance. Tiltre XVI

1548 Que tous officiers comptables feront serment en la chambre des comptes, & bailleront caution en leur reception : & que toutes les taxes desdits comptables se feront en ladite chambre. Tiltre XVII

1550 Des heritiers de ceux qui ont manié les finances du Roy. Tiltre XVIII / Des saisies et arrests de deniers faicts sur les comptables. Tiltre XIX

1553 Des privileges et personnes privilegees. Des privileges octroyez aux officiers domestiques & commensaux de la maison du Roy, de la Royne & Meßieurs ses enfans. Tiltre XX

1560 Des privileges, franchises, libertez & exemptions octroyees aux prevosts, ouvriers, monnoyers & officiers des monnoyes du serment de France. Tiltre XXI

1561 Des privileges, et franchises concedez aux ouvriers, & à ceux qui serviront & travailleront à icelles minieres. Tiltre XXII

1565 Des privileges, franchises et exemptions donnez aux contrerolleurs, tresoriers & payeurs de la gendarmerie. Tiltre XXIII

1566 Des privileges et exemptions octroyez au Capitaine general des galleres du Roy. Tit. XXIIII

1569 Des privileges octroyez à la ville de Paris. Tiltre. XXV

1579 Des privileges, et droicts octroyez aux soixante clercs & notaires de Paris. Tiltre. XXVI

1580 Des privileges de tous ceux qui sont exempts de tailles, & autres subsides. Tiltre XXVII

1581 Du privilege d'exemption et affranchissement de toutes commißions tant royales que de communauté, ordinaires & extraordinaires pour certain nombre de personnes en chacune des parroisses du royaume de France. Tiltre XXVIII

Nombre de réponses : 761

501-750