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Cote : HM Mag.SPE Med études 23-1.
Exemplaire numérisé : BIU Santé (Paris)
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 I  [Page de faux titre]
 II  
 III  [Page de titre]
 IV  
 V  [Préface]
 VI  
 VII  
 VIII  
 IX  
 X  
 XI  
 XII  
 XIII  
 XIV  
 XV  
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 1  Statuts de l'Université de Paris. Statuta Facultatis medicinae, 13 sept. 1598
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 13  Appendix ad reformationem Facultatis Medicinae, 27 sept. 1600
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 15  Déclaration sur l'édit d'avril 1676, portant règlement, pour le rétablissement des études du droit civil et canonique (Ord. 22, 4. G. 263 - Rec., cass. Archiv.), Versailles, 6 août 1682
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 21  Loi portant qu'il sera créé et organisé une instruction commune à tous les citoyens, 3 et 14 septembre 1791
 22  Décret relatif à la vente des biens formant la dotation des collèges et autres établissements d'instruction publique, 8 mars 1793
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 24  Addition à ce décret, 12 mars 1793
 25  Décret qui établit trois degrés progressifs d'instruction, indépendamment des écoles primaires, 15 septembre 1793 / Décret relatif à l'organisation générale de l'instruction publique, 29 frimaire an II-19 décembre 1793
 26  Rapport à la Convention nationale pour l'établissement des écoles de santé de Paris, Montpellier et Strasbourg
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 35  Décret portant établissement de trois écoles de santé, 14 frimaire an III-4 décembre 1794
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 38  Extrait du registre des délibérations du comité d'instruction publiques, 24 frimaire an III / 2 nivôse an III / Extrait du registre des arrêtés du comité de salut public de la Convention, 21 nivôse an III
 39  Secours publics, 8 pluviôse an III / 13 pluviôse an III
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 41  Copie d'une lettre du comité d'instruction publique à la commission des travaux publics, 18 pluviôse an III
 42  Extrait du registre des délibérations du comité d'instruction publique, 18 pluviôse an III / Extrait du registre des délibérations du comité d'instruction publique, 30 pluviôse an III
 43  Extrait du registre des délibérations du comité d'instruction publique, 6 ventôse an III
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 45  Extrait du registre des délibérations du comité d'instruction publique, 8 ventôse an III / Extrait du registre des délibérations du comité d'instruction publique, 14 ventôse an III
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 47  14 ventôse an III
 48  Extrait du registre des arrêtés du comité de l'Instruction publique, 28 thermidor an III
 49  Extrait du registre du comité des finances et de la Convention nationale, 3 ventôse an IV
 50  Décret relatif à l'accumulation des traitements, 16 fructidor an III-2 septembre 1795 / Extrait de la loi sur l'organisation de l'instruction publique, 3 brumaire an IV-25 octobre 1795
 51  Règlement pour l'Ecole de médecine de Paris, 14 messidor an IV- 2 juillet 1796. Titre Ier - De l'enseignement. Chapitre 1er - Des cours et des exercices
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 53  Chapitre II - De la distribution des élèves dans les différents cours et exercices et des moyens de reconnaître leurs assiduité et leurs progrès
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 55  Chapitre III - De l'organisation des établissements consacrés à l'enseignement
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 58  Chapitre IV - Des professeurs, de leurs fonctions et de leur mutation d'exercices
 59  Titre II - Du perfectionnement de l'art de guérir. Chapitre Ier - Des assemblées
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 61  Chapitre II - Des fonctions des professeurs et des artistes attachés à l'Ecole
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 63  Chapitre III - De la rédaction et de la publication des travaux de l'école
 64  Titre III - Administration
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 67  Instruction relative à l'exercice de la pharmacie dans les hôpitaux civils par les sœurs de Charité, 28 ventôse an X-19 mars 1802 / Délibération de l'Ecole de médecine de Paris
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 70  Projet de loi relatif à la réorganisation de l'instruction publique, 30 germinal an X-20 avril 1802
 71  Discours prononcé par Fourcroy, orateur du gouvernement, à l'occasion du projet de loi relatif à la réorganisation de l'instruction publique, 30 germinal an X-20 avril 1802
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 87  Discours prononcé par M. Siméon, orateur du Tribunat, à l'occasion du projet de loi relatif à la réorganisation de l'instruction publique, 21 floréal an X-1er mai 1802
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 92  Loi générale sur l'instruction publique, 21 floréal an X-1er mai 1802. Décret. Titre premier - Division de l'instruction / Titre II - Des écoles primaires
 93  Titre III - Des écoles secondaires / Titre IV - Des Lycées
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 95  Titre V - Des écoles spéciales
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 97  Titre VI - De l'école spéciale militaire / Titre VII - Des élèves nationaux
 98  Titre VIII - Des pensions nationales et de leur emploi
 99  Titre IX - Dispositions générales
 100  Loi relative à l'exercice de la médecine. Exposé des motifs de projets de loi sur l'exercice de la médecine, présenté par le conseiller Fourcroy, 19 ventôse an XI-10 mars 1803
 101  
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 106  Décret. Titre premier - Dispositions générales
 107  Titre II - Des examens et de la réception des docteurs en médecine ou en chirurgie
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 109  Titre III - Des études et de la réception des officiers de santé
 110  Titre IV - De l'enregistrement, et des listes des docteurs et des officiers de santé
 111  
 112  Titre V - De l'instruction et de la réception des sages-femmes / Titre VI - Dispositions pénales
 113  Instruction aux préfets relative aux conditions d'exercice de la médecine, fructidor an XI-septembre 1803
 114  
 115  Loi concernant l'organisation des écoles de pharmacie, 21 germinal an XI-11 avril 1803
 116  Décret. Titre premier - Organisation des écoles de pharmacie / Titre II - Des élèves en pharmacie et de leur discipline
 117  Titre III - Du mode et des frais de réception des pharmaciens
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 120  
 121  
 122  Arrêté qui ordonne l'établissement d'écoles de médecine à Turin, à Mayence, et portant règlement pour l'exercice de la médecine, 20 prairial an XI- 9 juin 1803. § 1er - De l'organisation des deux nouvelles écoles de médecine / §2 - De l'admission des élèves aux écoles
 123  §3 - Des inscriptions / §4 - Des examens
 124  
 125  §5 - Des frais d'études et d'examens
 126  
 127  §6 - Des jurys pour la réception des officiers de santé
 128  §7 - De la réception des sages-femmes / §8 - De l'administration et application des rétributions à payer par les étudiants et récipiendaires
 129  N°1 - Modèle de diplôme de docteur en médecine ou en chirurgie
 130  N°2 - Modèle de diplôme d'officier de santé / N°3 - Modèle de diplôme de sage-femme
 131  
Image : [Tableau] Arrondissements des commissaires des cinq écoles de médecine pour les jurys de réception des officiers de santé
 132  Arrêté contenant règlement sur les écoles de pharmacie, 25 thermidor an XI-13 août 1803. Titre 1er - Composition des écoles. Administration
 133  Titre II - Instruction
 134  Titre III - Réceptions. 1° dans les écoles
 135  2° dans les jurys
 136  Titre IV - Police. 1° élèves / 2° Pharmaciens / Visite et inspection des pharmaciens
 137  Des herboristes / N°1 - Modèle de diplôme de pharmacien, à délivrer par les écoles
 138  N°2 - Modèle de diplôme de pharmacien, à délivrer par les jurys / N°3 - Certificat d'herboriste
 139  Arrêté qui détermine le traitement des professeurs des écoles de médecine, 13 vendémiaire an XII-6 octobre 1803
 140  Décret qui détermine le costume des professeurs des écoles de médecine, 20 brumaire an XII-12 novembre 1803
 141  Arrêté contenant nouveau règlement sur le service de santé 9 frimaire an XII-1er décembre 1803. Hôpitaux militaires
 142  Service près les corps armés et dans les salles militaires des hospices civils
 143  
 144  
 145  Indemnités de logement et de fourrages / Loi interprétative de l'article 36 de celle du 21 germinal an II sur la police de la pharmacie? 29 pluviôse an XIII-18 février 1805
 146  Décret. Loi relative à la formation d'une université impériale et aux obligations particulières des membres du corps enseignant 10 mai 1806
 147  Décret. Décret impérial portant organisation de l'Université, 17 mars 1808
 148  Titre premier-Organisation générale de l'université
 149  Titre II-De la composition des facultés
 150  Titre III-Des grades des facultés, et des moyens de les obtenir. §1er-Des grades en général
 151  §2-Des grades de la Faculté des lettres / §3-Des grades de la Faculté des sciences mathématiques et physiques / §4-Des grades des Facultés de médecine et de droit
 152  §5-Des grades de la Faculté de théologie / Titre IV-De l'ordre qui sera établi entre les membres de l'université ; des rangs et des titres attachés aux fonctions. §1-Des rangs parmi les fonctionnaires
 153  
 154  2§-Des titres attachés aux fonctions
 155  Titre V-Des bases de l'enseignement, dans les écoles de L'université / Titre VI-Des obligations que contractent les membres de l'Université
 156  
 157  Titre VII-Des fonctions et attributions du grand maître de l'université
 158  Titre VIIII-Des fonctions et attributions du chancelier et du trésorier de l'université
 159  Titre IX-Du conseil de l'Université. §1er-De la formation du conseil
 160  §2-Des attributions du conseil
 161  Titre X-Des conseils académiques / Titre XI-Des inspecteurs de l'université et des inspecteurs des académies
 162  Titre XII-Des recteurs des académies
 163  Titre XIII-Des règlements a donner aux lycées, aux collèges, aux institutions, aux pensions et aux écoles primaires
 164  Titre XIV-Du mode de renouvellement des fonctionnaires et professeurs de l'Université. §1er-Des aspirants et de l'école normale
 165  § 2-Des agrégés
 166  Titre XV-De l'éméritat et des retraites / Titre XVI-Des costumes
 167  Titre XVII-Des revenus de l'université impériale / Titre XVIII-Des dépenses de l'université impériale
 168  Titre XIX-Dispositions générales
 169  Décret impérial concernant le règlement pour l'université impériale, 17 septembre 1808
 170  
 171  
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 174  Circulaire relative à la déclaration à faire par les membres de l'instruction publique qui veulent ou non faire partie de l'Université, 7 octobre 1808
 175  Arrêté relatif à l'administration et à la comptabilité des facultés de droit, 31 janvier 1809
 176  Règlement concernant les droits de sceau de L'Université impériale 17 février 1809. Titre premier-Des droits relatifs aux grades
 177  
 178  Titre II-Des droits relatifs aux emplois
 179  Arrêté qui autorise les gradués des anciennes universités à prendre dans l'Université les grades correspondants à ceux qu'ils avaient anciennement, 28 février 1809 / Circulaire notifiant la nomination des premiers recteurs, 17 mars 1809
 180  Instructions relatives à l'administration des facultés de droit et de médecine, 7 avril 1809
 181  Arrêté relatif aux retenues pour les pensions de retraite, 18 avril 1809
 182  Décret impérial concernant diverses dispositions pour accorder le régime des anciennes écoles avec celui de l'Université, 4 juin 1809. Titre premier-Des facultés de droit
 183  
 184  Titre II-Des facultés de médecine
 185  Décision relative aux docteurs en médecine qui demandent le grade de docteur en chirurgie et réciproquement, 30 juin 1809 / Arrêté qui fixe la somme à prélever par les secrétaires commis des facultés sur le droit de diplôme pour les frais de faculté, 30 juin1809 / Décret impérial concernant le costume des membres de l'Université, 31 juillet 1809
 186  Décision portant que les cours faits par les sociétés médicales ne peuvent suppléer pour les grades ceux que fait le corps enseignant, 17 septembre 1809 / Règlement concernant le régime de l'Université, la subordination, la correspondance et les attributions des diverses autorités, 10 octobre 1809
 187  Titre premier-Subordination et correspondance
 188  Titre II-Inspection et surveillance
 189  Statut sur l'organisation des concours pour les facultés en général, et les facultés de droit en particulier, Paris le 31 octobre 1809. §1er-De la publication des concours
 190  §2-Des qualités qui sont requises pour être admis au concours
 191  §3-De la désignation des juges et de l'ouverture des concours
 192  §4-Des épreuves des concours
 193  §5-Des épreuves des concours dans les Facultés de droit
 194  
 195  §6-Du jugement du concours
 196  
 197  §7-Dispositions transitoires. Instruction sur la formation du budget des facultés, 9 janvier 1810
 198  Instruction relative aux droits de sceau de diplôme, 13 janvier 1810
 199  Instruction du grand maître relative à l'autorisation de faire des cours publics, 26 février 1810 / Instruction du grand maître relative à la fixation des indemnités pour frais de route, 5 mars 1810
 200  Statut additionnel à celui du 31 octobre 1809 relatif aux concours pour les facultés en général et pour les facultés de droit en particulier, 1er mai 1810 / Arrêté relatif aux élèves qui ont remporté le prix d'honneur au concours des lycées de Paris, 17 mai 1810
 201  Circulaire désignant les membres de l'Université qui jouissent de la franchise postale, 7 juillet 1810 / Statut sur l'administration économique des facultés de droit, 13 juillet 1810
 202  Titre premier-De l'administration / Titre II-Des recettes
 203  Titre III-Des dépenses. §1-Des dépenses ordinaires
 204  §2-Des dépenses extraordinaires
 205  Titre IV-Du budget annuel / Titre V-De la reddition et de l'apurement des comptes
 206  Titre VI-Dispositions transitoires / Titre VII-Dispositions particulières à la faculté de droit de Paris
 207  Statut sur les concours pour les chaires des facultés de médecine, 31 juillet 1810. Titre premier-Dispositions générales / Titre II-Conditions préliminaires
 208  Titre III-Epreuves
 209  Titre IV-Exceptions et dispenses / Titre V-Juges et jugements
 210  Instruction relative à l'envoi des certificats d'aptitude, 25 mars 1811 / Arrêté portant que les professeurs sans élèves ou constamment suppléés n'auraient que le traitement fixe, 2 avril 1811
 211  Circulaire portant invitation aux recteurs d'adresser deux exemplaires de toutes les thèses soutenues devant les facultés, 8 juin 1811 / Décret impérial concernant le régime de l'Université, 15 novembre 1811. Chapitre Premier. Titre Premier-Des Lycées / Titre II-Des collèges / Titre III-Des institutions et pensions. §1er-Des institutions / §2-Des pensions / §3-Règles communes aux institutions et pensions
 212  Titre IV-Des écoles secondaires consacrées à l'instruction des élèves qui se destinent à l'état ecclésiastique / Titre V-De la surveillance administrative sur les établissements dirigés par l'université impériale / Chapitre II-De la discipline et juridiction de l'Université. Titre premier-De la compétence. §1er-De la compétence quant au personnel
 213  §2-De la compétence en matière de comptabilité / §3-De la compétence en matière de droits dus à l'Université / Titre II-Des contraventions, des délits des peines. Ire section-De ceux qui enseignent publiquement en contravention aux lois et aux statuts de l'Université et de la clôture de leurs écoles / 2e section-De l'exécution des jugements du conseil de l'Université en cette partie / 3e section-Des contraventions aux obligations et aux devoirs ; des délits et des peines. §1er-Des contraventions aux devoirs envers l'Université
 214  §2-Des délits entre les membres de l'Université
 215  §3-Des délits commis par les élèves / Chapitre III-Du rang des recteurs et des corps académiques / Circulaire portant que les facultés de droit et de médecine ne se débiteront, à dater du 1er janvier 1812, du droit de diplôme que du jour de la délivrance des diplômes, 18 décembre 1811
 216  Arrêté du conseil de l'Université, 31 mars 1812. Chapitre premier-Des congés pendant le cours de l'année scolastique
 217  Chapitre II-Des congés pendant les vacances
 218  Arrêté relatif aux dépenses des facultés, 28 avril 1812
 219  Instruction relative à l'acquittement du droit des diplômes, 6 mai 1812 / Arrêté sur le rang que les doyens des facultés doivent prendre dans les cérémonies publiques, 3 juin 1812
 220  Instruction relative à l'observation des dispositions de l'arrêté du 20 prairial an II qui détermine l'époque et la division des examens dans les facultés de médecine, 10 juillet 1812
 221  Avis du conseil relatif aux individus qui font des cours publics, 5 janvier 1813 / Arrêté relatif au préciput à accorder aux doyens des facultés de médecine, 15 janvier 1813
 222  Avis du conseil de l'Université sur diverses questions relatives à l'exécution de l'article 157 du décret du 15 novembre 1811, 6 juillet 1813
 223  
 224  Décret relatif aux fonctions du trésorier, et de la section de comptabilité du conseil de l'Université, 31 août 1813, au quartier de Dresde
 225  Arrêté portant que la décision par laquelle la faculté de droit de Groningue a refusé de délivrer un certificat d'inscription à un élève ajourné pour un premier examen est approuvé, et que la même règle sera observée par toutes les facultés
 226  Ordonnance du roi portant règlement sur l'instruction publique, 17 février 1815
 227  Titre 1er-Dispositions générales
 228  Titre II-Des Universités. Section 1ere-Des conseils des universités
 229  Section II-Des recteurs des universités
 230  Section III-Des facultés / Section IV-Des collèges royaux et des collèges communaux / Titre III-De l'Ecole normale / Titre IV-Du conseil royal de l'Instruction publique
 231  
 232  Titre V-Des recettes et des dépenses
 233  Titre VI-Dispositions transitoires.
 234  Tableau indicatif des départements compris dans le ressort de chaque université conformément à l'article Ier de l'ordonnance du roi, en date du 17 février 1815
 235  
 236  Instruction relative au règlement des recettes et des dépenses des établissements d'instruction publique au Ier septembre 1815
 237  
 238  
 239  Circulaire relative à l'exigence du diplôme de bachelier ès lettre des aspirants au doctorat en médecine ou à la licence en droit, 9 septembre 1815
 240  Décision qui assujettit les étudiants en médecine à présenter le diplôme de bachelier ès lettres pour être admis au premier examen, 14 octobre 1815 / Circulaire relative à l'envoi des thèses soutenues dans les facultés, 3 novembre1815
 241  Arrêté qui oblige les aspirants au grade de docteur en médecine à verser les droits de sceau avant de subir le dernier examen, 4 novembre 1815 / Arrêté portant qu'il sera payé 5 francs pour le remplacement d'un diplôme perdu / Décision concernant les médecins et chirurgiens français qui ont pris leurs grades dans des universités étrangères, 11 novembre 1815
 242  Décision relative au mode de présentation aux chaires vacantes dans les facultés de l'académie de Paris, 13 février 1816 / Circulaire relative au cumul des traitements, 29 mai 1816
 243  
 244  Arrêté qui spécifie les fonctionnaires de l'instruction publique assujettis à payer le droit de diplôme d'emploi, 4 décembre 1817
 245  Ordonnance royale qui a autorisé la Faculté de médecine de Paris à accepter le prix Monthyon, 18 février 1818 / Arrêté qui défend à tout autre qu'aux professeurs et étudiants interrogés, de prendre la parole dans les auditoires ainsi que dans l'enceinte des facultés, 30 novembre 1819
 246  Circulaire relative au refus d'approbation des certificats d'aptitude des étudiants des facultés qui tiendraient une conduite répréhensible, 15 avril 1820
 247  Ordonnance du roi relative aux pensions de retraite des fonctionnaires de l'instruction publique, 19 avril 1820
 248  
 249  
 250  Arrêté relatif à l'école secondaire de Toulouse, 22 avril 1820
 251  Arrêté concernant la police intérieure des facultés, 7 mai 1820
 252  
 253  Ordonnance du roi qui soumet les professeurs des écoles secondaires de médecine et des cours d'instruction médicale institués dans les hôpitaux à la discipline du corps enseignant, 18 mai 1820 / Circulaire aux recteurs pour leur donner communication de l'arrêté du 7 mai 1820 concernant la police intérieure des facultés, 18 mai 1820
 254  Instruction relative à l'ordonnance du roi, du 18 mai 1820, qui soumet les professeurs des écoles secondaires de médecine et des cours d'instruction médicale dans les hôpitaux, à la discipline du corps enseignant, 31 mai 1820 / Arrêté relatif aux étudiants des facultés de Paris, 5 juin 1820
 255  Arrêté relatif aux étudiants des facultés de Paris, 10 juin 1820 / Circulaire aux recteurs pour leur communiquer les arrêtés des 5 et 10 juin relatifs aux étudiants des facultés de Paris, 13 juin 1820
 256  Ordonnance du roi concernant les facultés, et spécialement celles de droit et de médecine, 5 juillet 1820
 257  
 258  
 259  
 260  Circulaire relative à l'ordonnance du roi, du 5 juillet 1820, concernant les études, l'ordre et la discipline dans les facultés, 19 juillet 1820
 261  
 262  
 263  
 264  Arrêté relatif aux certificats d'assiduité des étudiants des facultés, 2 septembre 1820
 265  Ordonnance du roi relative aux études dans les facultés de droit en général, et spécialement dans celle de l'Académie de Paris, 4 octobre 1820
 266  
 267  Circulaire portant que les certificats d'assiduité aux cours des facultés seront visés par le recteur et ne seront point admis dans d'autres académies sans cette formalité, 14 octobre 1820 / Circulaire portant que le doyen, en cas de partage, doit avoir voix prépondérante dans la délibération des facultés, 20 octobre 1820
 268  Arrêté concernant l'enseignement et la discipline dans les écoles secondaires de médecine, 7 novembre 1820
 269  
 270  
 271  Arrêté concernant l'enseignement et la discipline dans la faculté de médecine de Paris, 7 novembre 1820
 272  
 273  Tableau Ier-Cours que les élèves prétendant au doctorat seront obligés de suivre pendant leurs quatre années d'études, et dans lesquels ils seront soumis aux appels que feront MM les professeurs / Tableau II-Cours que les élèves prétendant au titre d'officier de santé sont obligés de suivre pendant leurs trois année d'études, et dans lesquels il seront soumis aux appels faits par MM les professeurs
 274  Circulaire concernant les étudiants qui seraient dans le cas d'être exclus des cours de faculté, 12 février 1821
 275   Arrêté concernant les élèves qui prendrait part à des rassemblements illégaux, 12 juin 1821 / Règlement pour l'école secondaire de médecine de Lyon, 3 juillet 1821
 276  Règlement concernant les connaissances que doivent avoir acquises les élèves qui ,se destinant à la profession de médecin, se présenteront aux examens pour obtenir le grade de bachelier ès sciences, 25 septembre 1821
 277  Physique
 278  Chimie
 279  
 280  
 281  Minéralogie
 282  Arrêté sur la clôture du registre des inscriptions dans toutes les facultés, 26 octobre 1822 / Ordonnance du roi qui supprime la faculté de médecine de Paris, et prescrit au ministre de l'intérieur de présenter un plan de réorganisation de cette faculté, 21 novembre 1822
 283  Ordonnance du roi portant organisation de la faculté de médecine de Paris, 2 février 1823. Titre Ier-Organisation
 284  
 285  Titre II-Distribution des cours
 286  Titre III-Admission des élèves, inscriptions, examens et réceptions
 287  Titre IV et dernier-Dispositions générales
 288  
 289  Ordonnance du roi qui nomme les professeurs de la faculté de médecine de Paris, 2 février 1823
 290  Arrêté contenant règlement pour la faculté de médecine de Paris, 12 avril 1823. §1er-Enseignement, examens et thèses
 291  §II-Concours pour l'agrégation
 292  
 293  
 294  §III-Dispositions diverses
 295  
 296  Arrêté concernant le payement des inscriptions prises à la faculté de médecine de Paris, 26 avril 1823 / Décision qui applique aux étudiants de la faculté de médecine de Paris l'article 8 de l'arrêté du 19 mars 1822, relatif aux élèves de la faculté de droit de cette ville, 26 avril 1823 / Circulaire relative aux fonctionnaires des facultés et des collèges qui s'absentent sans avoir obtenu la permission, 29 juillet 1823
 297  Arrêté portant que les bibliothécaires, conservateurs des cabinets, chefs de travaux anatomiques et agents comptables des facultés de médecine auront droit à la pension de retraite, 2 août 1823 / Arrêté concernant les bacheliers ès lettres, non encore pourvus de diplôme de bachelierès sciences, qui désirent être admis aux cours des facultés de médecine, 9 septembre 1823
 298  Arrêté relatif aux inscriptions prises dans les facultés de médecine par les aspirants au titre d'officier de santé, 8 novembre 1823
 299  Arrêté portant que les inscriptions prises dans les facultés de médecine de Montpellier et de Strasbourg seront payés conformément à l'arrêté du 26 avril 1823, relatif à la faculté de médecine de Paris, 8 novembre 1823 / Arrêté qui fixe les droits dus par les aspirants au doctorat en médecine pour les examens et la thèse, ainsi que la répartition de ces droits entre les examinateurs, 25 novembre 1823 / Arrêté portant que les présentations ou nominations attribuées aux facultés seront faites aux scrutin individuel, 30 décembre 1823
 300  Arrêté qui fixe les sommes que devront payer les chirurgiens des armées de 3e et 2e classe, et les élèves en médecine et en chirurgie des armées, qui viendront prendre le grade de docteur, 20 janvier 1824
 301  Décision portant qu'il ne sera plus accordé d'autorisations à l'effet de prendre la première inscription dans une faculté de droit ou de médecine pour le 3e trimestre de l'année scolastique, 27 mars 1824 / Arrêté relatif à la consignation des droits de diplôme pour le grade de docteur en médecine 29 juin 1824 / Ordonnance du roi portant organisation de la faculté de médecine de Montpellier, 12 décembre 1824
 302  
 303  Statut portant règlement général sur la discipline et la police intérieure des facultés et des écoles secondaires de médecine, 9 avril 1825
 304  
 305  
 306  
 307  
 308  
 309  
 310  
 311  Statut portant règlement général sur les concours dans les facultés de droit et de médecine, 10 mai 1825
 312  
 313  
 314  
 315  
 316  
 317  
 318  
 319  Avertissement pour les étudiants des facultés, 30 juillet 1825
 320  
 321  Arrêté concernant les examens dans la faculté de médecine de Paris, 22 octobre 1825
 322  Ordonnance du roi qui autorise le Conseil royal de l'instruction publique à étendre à toutes les facultés du royaume la disposition contenue dans l'article 36 de l'Ordonnance du 22 février 1823, relative à la faculté de médecine de Paris, 2 février 1826 / Arrêté portant que le règlement du 22 octobre 1825 relatif aux examens de la faculté de médecine de Paris, est applicable aux élèves des facultés de médecine de Strasbourg et de Montpellier, 14 février 1826
 323  Décision relative aux chirurgiens et pharmaciens militaires admis à l'examen du doctorat en médecine, 30 mai 1826 / Décision portant que son Excellence le ministre grand maître de l'Université sera prié de faire réunir dans un règlement général toutes les dispositions sur la comptabilité de l'Université qui doivent être maintenues et celles qu'il serait nécessaire d'y ajouter, afin d'établir un système complet et uniforme, 14 octobre 1826
 324  Décision portant que les étudiants qui ayant obtenu, en vertu de l'arrêté du 9 septembre 1823, le diplôme de bachelier ès sciences pour être admis dans une faculté de médecine, veulent se présenter aux épreuves du grade de licencié ès sciences, devront compléter leur examen de bachelier ès sciences devant les jurys de licence, 7 novembre 1826 / Règlement général sur la comptabilité de l'Université, 11 novembre 1826
 325  
 326  
 327  
 328  Décision portant que le complément des droits d'inscription que doivent payer les étudiants en médecine qui convertissent en inscription pour le doctorat, les inscriptions qu'ils ont prises pour le titre d'officier de santé, doit être considéré comme consignation, et n'est acquis à l'université qu'après les examens, 30 décembre 1826 / Décision, Retraites, 3 février 1827
 329  Circulaire relative aux retraites des professeurs et fonctionnaires, 12 mars 1827
 330  Arrêté relatif aux formalités à remplir, pour être admis à faire valoir dans une faculté de médecine les études faites dans une école secondaire ou dans un hôpital où il existe des cours médicaux légalement institués
 331  Ordonnance du roi portant qu'à partir du 1er janvier 1828 les agents comptables de l'Université seront individuellement justiciables de la cour des comptes, 21 août 1827
 332  
 333  Arrêté portant que les médecins reçus dans les facultés étrangères devront subir les mêmes examens que les étudiants des facultés françaises pour obtenir de l'Université de France un diplôme de docteur en médecine, 8 septembre 1827
 334  Instruction relative à l'exécution de l'ordonnance du 21 août 1827, rendant les agents comptables justiciables de la Cour des comptes à partir de 1828
 335  
 336  
 337  Ordonnance du roi concernant l'administration supérieure de l'instruction publique, les facultés de droit, les facultés de médecine, les écoles secondaires de médecine les collèges royaux et communaux, les institutions et pensions et les écoles primaires protestantes, 26 mars 1829
 338  
 339  
 340  Ordonnance du roi. Titre II-Des facultés de médecine et des écoles secondaires de médecine / Titre VI-Dispositions générales
 341  Circulaire contenant des instructions sur l'exécution de l'ordonnance royale du 26 mars, 10 avril 1829
 342  Arrêté portant règlement pour la Faculté de médecine de Strasbourg, 11 avril 1829
 343  
 344  Jugement du Conseil royal de l'instruction publique, portant que la plainte formée par le docteur Maisonable, agrégé près de la Faculté de médecine de Paris, contre le baron Dupuytren, professeur de cette Faculté, est déclarée mal fondée ; que le docteur Maisonable sera censuré, et qu'il fera excuse et réparation au baron Dupuytren, 29 août 1829
 345  
 346  
 347  Arrêté portant que les professeurs des facultés et les membres des commissions des lettres ne pourront donner des répétitions à des étudiants qu'ils doivent examiner, pour les grades, que ces étudiants se proposent de prendre dans les facultés ou commissions des lettres dont ils font partie, 8 septembre 1829
 348  Arrêté relatif au mobilier fourni à divers fonctionnaires, professeurs et employés, sur les fonds spéciaux de l'Université et des collèges royaux, 17 octobre 1829
 349  
 350  
 351  Appendice
 352  Extrait du registre des délibérations du comité de l'Instruction publique, 1er nivôse an III
 353  
 354  
 355  
 356  Professeurs à remplacer, 25 ventôse an IV
 357  Arrêté du Directoire Exécutif qui donne l'ordre de livrer le local de l'Ecole au conseil des anciens
 358  
 359  
 360  
 361  Extrait du registre des délibérations des professeurs de la faculté, 9 fructidor an VIII
 362  
 363  Des cliniques de l'Ecole de médecine. Arrêté du ministre de l'Intérieur du 3 avril 1802
 364  Arrêté du ministre de l'Intérieur, 1802-3 avril (13 germinal an X) / Arrêté du ministre de l'Intérieur, 30 fructidor an X / 1805-4 avril (15 pluviôse an XIII)
 365  Arrêté du Conseil général des hospices, 1820-5 avril / Séance de l'assemblée, 14 fructidor an XII / Séances des 17 brumaire et 7 germinal an XIII / Extrait de la séance du 2 brumaire an XIV / Droits de présence aux actes. Amendes pour absences, 12 février 1807
 366  Lettre du grand maître de l'Université impériale à M. Thouret, doyen de la Faculté de médecine de l'Académie de Paris, 11 janvier 1809
 367  
 368  
 369  Séance de l'assemblée des professeurs de la Faculté de Paris. Règlements concernant les droits de présence
 370  Examens des sages-femmes, 29 décembre 1812
 371  Délivrance des diplômes et des certificats, etc, 29 décembre 1812
 372  Faculté de médecine de Paris Paris, le 15 octobre 1813
 373  
 374  
 375  
 376  Extrait de la lettre de M. le préfet de la Seine adressée au conseil général des hospices, 7 décembre 1813 / Direction générale de la police du royaume. Ordonnance concernant les amphithéâtres d'anatomie et de chirurgie du 15 octobre 1813
 377  
 378  Arrêté de la commission de l'Instruction publique portant création d'une chaire de pathologie spéciale de la Faculté de médecine de Paris, 4 décembre 1818 / Lettre et arrêté de la commission de l'Instruction publique portant modification de l'arrêté du 4 décembre 1818, 15 février 1819
 379  Arrêté pris par la Faculté dans sa séance du 29 novembre 1818 portant règlement pour le concours au prix Monthyon (18 février 1818), 28 novembre 1818
 380  Circulaire portant que les certificats d'assiduité aux cours des Facultés seront visés par les recteurs, 14 octobre 1820
 381  Arrêtés pris par l'Assemblée dans sa séance du 17 mars 1823, concernant les prosecteurs, aides d'anatomie et autres employés, 17 mars 1823 / Répartition des agrégés entre les diverses chaires de la Faculté, 19 mars 1823
 382  Arrêté pris par l'assemblée de la Faculté de médecine de Paris, 9 avril et 7 mai 1824 / Administration générale de l'Assistance publique à Paris. Arrêté du ministre de l'intérieur, du 3 juillet 1824, concernant l'organisation des cliniques de la Faculté de médecine dans les hôpitaux de Paris. Titre I-Dispositions générales
 383  
 384  Titre II-Des cliniques établies à l'Hôtel-Dieu et la Charité
 385  Titre III-Des cliniques de la rue des Saints-Pères et de la rue de l'Observance
 386  
 387  Table des matières
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