Le 29 juillet précédent (v. supra à cette date), Daniel Arbinet et Antoine de Sarte avaient été respectivement classés troisième et quatrième de la licence. Leur différend se référait à deux articles des Statuta F.M.P. (1660, pages 36‑37).

• Art. xxxv :

Licenciati ad Doctoratum, eo ordine promoveantur, quo sunt ad Licentias appellati.

[Que les licenciés soient promus au doctorat dans l’ordre où ils ont été classés à la licence].

• Art. xxxvi :

At ne priorum negligentia posterioribus noceat, moramque et injustum impedimentum adferat, ei, qui in Licentiis primas obtinuit, sex hebdomarium, ei, qui secundas, quindecim dierum, ei, qui tertias, aliisque singulis, totidem dierum spatium ad Vesperias, et Doctoratum præfigitur, ea conditione, ut ad id præfinito cuique tempore exacto et elapso, liceat ei, qui sequitur, ad Doctoratum promoveri, excepto, ut ante dictum est, tempore Vacationum.

[Afin que la négligence des premiers classés ne préjudicie pas à ceux qui sont derrière eux et ne leur occasionne ni retard ni injuste obstacle, qu’un délai de six semaines soit fixé pour la vespérie et le doctorat de celui qui a obtenu le premier lieu de la licence, de quinze jours au deuxième, et d’autant de jours au troisième et à chacun des suivants ; étant entendu qu’une fois ce temps précis écoulé, celui qui suit pourra, s’il le souhaite, être promu plus tôt au doctorat, hormis durant la période des vacances, comme il a été dit précédemment].

V. notes [8], lettre 3, pour les lieux de licence, et [53] infra pour la manière dont la Faculté trancha le différend entre les deux licenciés.