Un décès survenu dans la famille de Charles Spon avait dû laisser des orphelins dont on aurait pu vouloir lui imposer la charge, mais je manque d’arguments pour étayer cette hypothèse.
Dans son Traité des minorités, des tutelles et des curatelles, des gardes, des gardiens… (Paris, P.D. Maréchal, 1752, in‑4o, page 800), Jean Meslé a cité en exemple l’affaire de tutelle que Guy Patin évoquait ici :
« Jugé le lundi 2 décembre 1652, plaidant Adam et Chesnuot, et conformément aux conclusions de M. Bignon, que la qualité de médecin n’était une excuse légitime pour s’exempter de la tutelle : c’était un nommé Cordelier, médecin de la Faculté de Reims, {a} qui résidait à Noyon, qui s’était fait décharger par sentence du juge de Noyon, sur les conclusions du substitut, dont les parents étaient appelants, et disaient pour moyens par Adam l’aîné, leur avocat, qu’il n’y avait aucune lettre patente, édit ou déclaration qui accordât ce privilège aux médecins, qu’il ne se voyait non plus que par aucun titre, ce privilège fût accordé aux suppôts {b} de l’Université de Reims, que la disposition de droit était pour les médecins, mais qui étaient dans le nombre, {c} et que c’était tout autre chose que ne sont pas ceux qui exercent à Troyes, {d} étant permis à ceux qui avaient été reçus médecins de résider où bon leur semblait, même que sous ce nom et qualité, plusieurs pourraient prétendre cette exemption, ce qui serait tout à fait extraordinaire et d’ailleurs, de périlleuse conséquence. L’arrêt infirma la sentence et ordonna que le médecin demeurerait tuteur, sans dépens. {e} La cause fut jugée dans la thèse et ainsi, il ne faut pas dire que toutes les excuses de droit pour être déchargé de tutelle soient bonnes en France. »
- Guy Patin a correspondu avec ce médecin (lettre latine, datée du 4 février 1665).
- Membres.
- Au nombre des médecins à qui le fait d’exercer dans la ville où ils avaient été gradués exonérait de l’obligation de tutelle.
- Obligatoirement docteurs de Paris ou de Montpellier : v. notes [1], lettre 52, et [2], lettre 362.
- Frais que la partie perdante doit payer à la partie gagnante.
