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Cote : ms 2333 n°57.
Exemplaire numérisé : BIU Santé (Paris)
Nombre de pages : 4
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 [1]  Arrest Du Grand Conseil Du Roi, Qui ordonne l'exécution des Provisions d'Inspecteur général & Directeur des Eaux Minérales, Medécinales & Ferrugineuses des Fontaines, lieu dit des Fontaineux & de la Rouge-Vetuë, en faveur du Sieur Vallot, & qui fait défenses à toutes personnes de le troubler dans l'exercice dudit Office, & dans la disposition & la distribution fidéle desdites Eaux.
 2  
 3  De Par Le Roi.
 4  Avis.