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Réutilisation des documents diffusés dans Medic@
et dans la Banque d’images et de portraits

Dans Medic@ et dans la Banque d’images et de portraits, quand le logo de la Licence ouverte figure sur la notice d’un document, vous pouvez réutiliser gratuitement les données (images diffusées et métadonnées), sous réserve de mentionner la provenance du document.

Comment mentionner la provenance ?

Les documents que nous diffusons sont pour la plupart des documents scientifiques, qui sont mis en ligne surtout pour favoriser la recherche et l’exploitation savante. C’est pour cette raison que nous pensons nécessaire de réclamer la mention de la provenance (c’est ainsi que nous interprétons la notion de « paternité » obligatoire incluse dans le texte de la Licence ouverte.)

Selon nous, l’appartenance à une collection fait partie de la valeur d’un document, et nous souhaitons que cette valeur soit préservée autant que possible lors de la diffusion de ses reproductions.

Selon l’usage que vous ferez des documents, vous pouvez être plus ou moins complet dans la mention de la provenance.

Le minimum :

  • mentionner l’institution qui a fourni le document : « BIU Santé (Paris) », « Ecole nationale vétérinaire de Maisons Alfort », « Musée de l’AP-HP »... Vous trouvez cette information dans la notice du document.
  • et / ou établir un lien hypertexte. Le mieux dans ce cas est de faire un lien vers la notice du document, en utilisant l’adresse permanente qui y figure :http://www.biusante.parisdescartes.fr/histmed/medica/cote?48625 par exemple

Bonnes pratiques recommandées :

  • Allez plus loin dans les références dont vous accompagnez votre réutilisation des documents. Il est souhaitable que les documents soient accompagnés de leurs références (auteur, titre, éditeur, date...) et si possible de leur cote. Vous trouverez ces informations dans les notices des documents.
  • Nous vous recommandons également de maintenir la Licence ouverte, de façon que d’autres réutilisateurs sachent dans quelles conditions le document peut être réutilisé.
  • Faire un lien hypertexte est souvent facile. Merci de l’envisager : cela encourage d’autres utilisateurs à visiter nos ressources ; cela stimule leur réutilisation ; cela valorise notre offre et nous aide à trouver des moyens pour rendre un meilleur service.
  • Aidez-nous à conserver, à numériser et à rendre disponibles les collections. Les dons en argent  peuvent bénéficier de réductions fiscales : pensez-y, notamment si vous utilisez dans un but commercial les ressources mises à votre disposition.

Attention !

  • certains des documents reproduits dans Medic@ et dans la Banque d’images et de portraits n’appartiennent pas au domaine public

Certains propriétaires de documents qui n’appartiennent pas au domaine public ont autorisé leur reproduction dans Medic@ ou dans la Banque d’images et de portraits. Ils ont souhaité que ces documents soient gratuitement consultables, pour un usage strictement personnel.

Cependant leurs documents n’appartiennent pas pour autant au domaine public. Ils ne peuvent donc en aucun cas être réutilisés sans l’accord explicite de leurs ayants droit.

  • certains documents diffusés dans Medic@ et dans la Banque d’images et de portraits ne sont pas sous Licence ouverte

Une partie des documents présents dans Medic@ et dans la Banque d’images sont fournis par des partenaires de la BIU Santé qui n’ont pas souhaité les placer sous Licence ouverte.

Dans tous les cas où la Licence ouverte n’est pas explicitement mentionnée, la réutilisation est donc soumise à l’autorisation des personnes ou des institutions qui ont fourni les documents : voyez ci-dessous à quelle adresse les contacter.

Images de haute définition

Si vous désirez obtenir des images de haute définition adaptées à l’édition, à l’usage audiovisuel, etc., contactez l’institution à laquelle appartiennent les documents.

Pour toute demande concernant les fonds de la BIU Santé, contacter images@biusante.parisdescartes.fr. La fourniture des images de haute définition est soumise à un tarif qui contribue au fonctionnement de la bibliothèque.

Les images de haute définition des documents dont les images diffusées sont placées sous Licence ouverte sont également sous Licence ouverte.

Pourquoi y a-t-il un © sur les images du document sous Licence libre qui m’intéresse ?

Nous prenons la décision de placer la majorité des documents numérisés sous Licence libre alors que plus de 3,2 millions de pages sont déjà diffusées. Dans Medic@ jusqu’à présent, tous les documents étaient marqués, le plus souvent avec la mention © BIU Santé. De même, la version PDF des documents de Medic@ porte une mention de propriété.

La modification de toutes ces images sera longue et coûteuse. Nous comptons sur votre compréhension.

Dans les cas où la Licence ouverte s’applique à un document marqué, vous voudrez bien considérer que c’est la Licence ouverte qui prime.

Contacts

Provenance des documents Courriel
Académie nationale de médecine bibliotheque@academie-medecine.fr
Musée de l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris dominique.plancher@sap.aphp.fr
Musée des moulages de l 'Hôpital Saint-Louis biblio.dermato@sls.aphp.fr
Musée de l'Ecole vétérinaire d'Alfort musee@vet-alfort.fr
Musée François Tillequin (matière médicale) sylvie.michel@parisdescartes.fr
(c) BIU Santé / R. Caussimon images@biusante.parisdescartes.fr
Bibliothèque centrale de l'Institut de France
Bibliothèque centrale du Muséum national d'histoire naturelle bcmweb@mnhn.fr
Bibliothèque Mazarine contact@bibliotheque-mazarine.fr
Bibliothèque médicale Henri-Ey du Centre hospitalier Sainte-Anne bibliotheque.medicale@ch-sainte-anne.fr
Bibliothèque municipale de Lille
Bibliothèque municipale de Lyon bm@bm-lyon.fr
Bibliothèque municipale de Niort mediatheques-niort@agglo-niort.fr 
Bibliothèque municipale de Poitiers mediatheque@mairie-poitiers.fr 
Bibliothèque Sainte-Geneviève reserve.bsg@univ-paris1.fr 
Bibliothèque universitaire d'Alicante.
Bibliothèque universitaire de Médecine de Montpellier bu.medecine@univ-montp1.fr 
Collège de France archives@college-de-france.fr 
Musée Condé, Chantilly nicole.garnier@domainedechantilly.com 
Service commun de la documentation de l'Université Claude Bernard Lyon 1
Société de pathologie exotique socpatex@pasteur.fr
Société française d'histoire de l'art dentaire ruelkellerman@free.fr
Collection Guy et Marie-José Pallardy Réutilisation libre des images numériques
à condition de conserver la mention
de provenance "Collection Guy et Marie José Pallardy"